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Compte-rendus des réunions du Conseil communautaire

Au cœur des affaires : les compte-rendus de réunions

Le Conseil communautaire se réunit au minimum une fois par trimestre dans une des communes membres lors de séances publiques. Ces rendez-vous publics sont régulièrement délocalisés dans les communes membres qui accueillent alors le Conseil.

Sont votées lors des réunions du Conseil communautaire les décisions importantes, notamment le budget ou les modes de gestion des services publics. Les délibérations concernent les affaires qui sont de la compétence de la Communauté d’Agglomération. Elles sont ainsi présentées puis soumises au vote des Conseillers communautaires convoqués à la réunion par la Présidente. La rédaction des délibérations, des relevés de décisions et particulièrement des compte-rendus des débats sont autant de moments importants. Les délibérations rédigées sont soumises au contrôle de légalité de la Préfecture, les Conseillers valident alors les compte-rendus au début de la réunion suivante. Dès qu’ils sont approuvés, ils sont disponibles pour la consultation ci-après.

Les compte-rendus et relevés de décisions sont disponibles au format PDF.

2017
20 juin 2017 Relevé de décisions
12 avril 2017 Relevé de décisions
22 mars 2017 Relevé de décisions
15 février 2017 Compte-rendu
1er février 2017 Compte-rendu
18 janvier 2017 Compte-rendu
2016 - Nouvelle Communauté d’Agglomération
14 décembre 2016 Compte-rendu
2016 - Ancienne Communauté d’Agglomération
1er décembre 2016 Compte-rendu
19 octobre 2016 Compte-rendu
21 septembre 2016 Compte-rendu
6 juillet 2016 Compte-rendu
8 juin 2016 Compte-rendu
18 mai 2016 Compte-rendu
13 avril 2016 Compte-rendu
23 mars 2016 Compte-rendu
20 janvier 2016 Compte-rendu

- Année 2015 - Ancienne Communauté d’Agglomération : Compte-rendus, archive au format zip
- Année 2014 - Ancienne Communauté d’Agglomération : Compte-rendus, archive au format zip




Privas Centre Ardèche, le magâ€â„¢ de la Communauté dâ€â„¢Agglomération - numéro 7 - juin 2017 Déchets chimiques ménagers Installer du solaire, câ€â„¢est possible ! Office de Tourisme Coeur d'Ardèche