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Compte-rendus des réunions du Conseil communautaire


Au cœur des affaires : les compte-rendus de réunions

Le Conseil communautaire se réunit au minimum une fois par trimestre dans une des communes membres lors de séances publiques.

Sont votées lors des réunions du Conseil communautaire les décisions importantes, notamment le budget ou les modes de gestion des services publics. Les délibérations concernent les affaires qui sont de la compétence de la Communauté d’Agglomération. Elles sont ainsi présentées puis soumises au vote des Conseillers communautaires convoqués à la réunion par le Président. La rédaction des délibérations, des relevés de décisions et particulièrement des compte-rendus des débats sont autant de moments importants. Les délibérations rédigées sont soumises au contrôle de légalité de la Préfecture, les Conseillers valident alors les compte-rendus au début de la réunion suivante. Dès qu’ils sont approuvés, ils sont disponibles pour la consultation ci-après.

Les compte-rendus et relevés de décisions sont disponibles au format PDF.


2021
17 mars 2021 Compte-rendu
10 février 2021 Compte-rendu
2020
15 décembre 2020 Compte-rendu
21 octobre 2020 Compte-rendu
4 septembre 2020 Feuillet de clôture
27 juillet 2020 Compte-rendu
11 juillet 2020 Relevé de décision

2019
27 novembre 2019 Compte-rendu
10 juillet 2019 Compte-rendu
17 avril 2019 Compte-rendu
3 avril 2019 Compte-rendu
13 mars 2019 Compte-rendu
20 février 2019 Compte-rendu

Archives
Année 2018 Compte-rendus, archive au format zip
Année 2017 Compte-rendus, archive au format zip
Année 2016 - Nouvelle Communauté d’Agglomération Compte-rendus, archive au format zip
Année 2016 - Ancienne Communauté d’Agglomération Compte-rendus, archive au format zip
Année 2015 - Ancienne Communauté d’Agglomération Compte-rendus, archive au format zip
Année 2014 - Ancienne Communauté d’Agglomération Compte-rendus, archive au format zip