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Le budget

Le Conseil communautaire, lors de sa séance du 23 mars 2016, a pris connaissance des résultats de l’exercice budgétaire 2015 et approuvé les comptes administratifs 2015. Lors de cette même séance, le Conseil a également débattu des orientations budgétaires de l’année 2016. Enfin, à l’occasion de la séance du 13 avril 2016, le Conseil a approuvé les budgets primitifs 2016 de la communauté d’agglomération.

Ces budgets, au nombre de 7 (budget principal et 6 budgets annexes), fixent le cap des interventions programmées par la Communauté d’agglomération en 2016. Les élus communautaires ont eu à cœur cette année de préserver les marges de manœuvre nécessaires pour offrir les meilleurs services aux habitants, maintenir et développer les solidarités et les synergies, porter des projets ambitieux et novateurs, poursuivre et amplifier le soutien aux acteurs économiques et aux initiatives locales. Malgré la baisse des dotations allouées par l’État et une importante diminution cette année du produit de la fiscalité perçue auprès des entreprises, les élus ont par ailleurs décidé pour la troisième année consécutive de ne pas augmenter les taux de la taxe d’habitation et des taxes foncières.

À retenir : Le programme d’investissement 2016 de la Communauté d’Agglomération s’établit à 9,8M€, dont 1,1M€ pour l’aménagement du pôle Petite Enfance à Chomérac, 0,7M€ pour l’accès au port CNR à Le Pouzin, 0,4M€ pour les interventions économiques, 3,4M€ pour l’aménagement de la voie douce de La Payre, 1,5M€ pour les travaux sur la Dolce Via, etc.


Les documents budgétaires

- Comptes administratifs 2016 (format PDF) : évolution des comptes administratifs, structure et évolution de la dette, évolution des effectifs, engagements pluriannuels
- Débat d’orientation budgétaire 2016 (format PDF) et annexes (format PDF)
Le présent rapport expose les principales caractéristiques de la situation budgétaire de notre collectivité (I), propose les lignes directrices de notre stratégie financière (II), avant de détailler les principaux chantiers à ouvrir ou poursuivre en 2016 et qui impacteront nos différents budgets (III).
- Budget primitif 2016 : note de présentation (format PDF) et détails (format PDF)
La présente note a pour objet de présenter les éléments significatifs du projet de budget primitif 2016 afférent au budget principal et aux six budgets annexes.




foyers volontaires Carte des services communautaires Cultur&vous ! Privas Centre Ardèche, le magâ€â„¢ de la Communauté dâ€â„¢Agglomération - numéro 6 - édition spéciale - mars 2017